Il est essentiel de connaître les frais d'importation, les droits de douane et les documents de dédouanement lorsque importer des marchandises de Chine.
De nombreux importateurs du monde entier considèrent Produits chinois comme une excellente alternative pour de nombreux articles qui peuvent être commercialisés en ligne ou localement et générer des profits substantiels.
La taxe à l'importation en Chine varie en fonction des articles et des marchandises importées, ce qui rend toute la procédure de commerce international déroutante pour les importateurs novices.
Cet article explique les droits d'importation sur les produits chinois et les droits.
Jetons un coup d'œil complet et comprenons le processus de la taxe à l'importation en Chine.
Droits de douane : types et effets du Covid-19
Lorsque vous importez ou exportez quelque chose de l'extérieur du pays, vous devez payer des taxes d'importation et d'exportation sur ces marchandises.
Ce montant est appelé droit de douane. Les droits d'importation et d'exportation du montant des marchandises importées et exportées doivent être payés ; sinon, ils sont considérés comme illégaux.
Jusqu'à présent, l'épidémie a eu peu d'effet sur la taxe d'importation et d'exportation.
Cependant, selon les experts, les droits de douane peuvent augmenter dans les années à venir.
Il n'y a pas eu de changements significatifs aux tarifs dans des pays comme l'Australie, les États-Unis, le Canada, l'Irlande, la Suisse et les pays de l'ANASE.
Les importateurs sont confrontés à un grave problème important lié à la montée en flèche des coûts de fret à la fin de 2020 et au début de 2021.
Les frais de transport ont été multipliés par cinq.
Ces droits sont calculés en fonction du nombre de produits.
Lorsque les entreprises importer des produits de Chine, ils doivent payer les impôts suivants :
● Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
La TVA chinoise à l'importation sur les marchandises importées a été ramenée à 9 % ou 13 %, contre 10 % ou 16 % auparavant.
Seuls certains produits agricoles et utilitaires sont exonérés de la taxe de 9 pour cent, tandis que la taxe de 13 pour cent est prélevée sur la TVA, comme les produits manufacturés.
Les services imposables fournis en Chine par des entreprises ou des particuliers étrangers continuent d'être soumis à un taux de TVA de 6 %.
La TVA à l'importation peut être calculée à l'aide de la formule ci-dessous :
TVA à l'importation = Prix imposable composite × Taux de TVA
= (Prix dédouané + taux de droit d'importation + taxe à la consommation) × taux de TVA
= (Prix dédouané + Droit d'importation) / (1-Taux de taxe à la consommation) × Taux de TVA
● Taxe sur la consommation
Les produits importés qui sont soumis à la taxe à la consommation chinoise comprennent des choses comme les cigarettes et l'alcool, ainsi que des articles haut de gamme comme les bijoux et les cosmétiques et les automobiles de luxe.
Selon le produit importé dans le pays, les taux de taxe à la consommation varient.
L'approche ad valorem, basée sur la quantité, ou la méthode de la taxe composée peuvent toutes être utilisées pour calculer la taxe à la consommation.
Voici les formules de calcul de la taxe à la consommation :
- Base ad valorem
Taxe à la consommation à payer = Montant des ventes taxables × Taux de taxe
- Méthode basée sur la quantité
Taxe à la consommation à payer = Quantité de vente taxable × Montant de la taxe par unité
- Méthode d'imposition composée
Taxe à la consommation à payer = Montant des ventes taxables × Taux de taxe + Quantité des ventes taxables × Montant de la taxe par unité
● Droits de douane
Les taux de droits sur les importations vont des tarifs de la nation la plus favorisée (NPF) aux taux de droits contingentaires, aux taux de droits généraux et aux tarifs provisoires sur les importations qui peuvent être appliqués pendant un certain temps.
Il n'y a qu'un seul type de taux de droit de douane pour les exportations.
Des taux de droits d'exportation temporaires qui ne sont applicables que rapidement sont également possibles.
L'avis sur le coût des exportations et des importations de la RPC indique qu'à partir du 1er janvier 2021, 8,580 102 produits importés et 2021 articles exportés ont été facturés par le gouvernement chinois (XNUMX)
Douanes et taxes lors de l'importation de Chine : États-Unis, Royaume-Uni, Australie, Canada, ASEAN, Irlande et Suisse
1. États Unis:
Toutes les marchandises d'une valeur de 200 $ ou plus sont assujetties à des droits d'importation.
Comme dans l'UE, les importations alimentaires et les intérêts agricoles sont taxés à un taux plus élevé que les autres.
Les dernières nouvelles sur l'escalade des tarifs entre les États-Unis et la Chine.
Les droits de douane sur 200 milliards de dollars de produits imposés en septembre 2018 sont passés de 10 % à 25 % début mai 2019.
À compter du 1er septembre, les 300 milliards de dollars de produits restants seraient soumis à une taxe supplémentaire de 10 %.
Ainsi, des droits supplémentaires ont été imposés sur presque tous les produits importés de Chine.
1. Les nouveaux tarifs impactent toutes les entreprises importer aux États-Unis, même si l'entreprise n'est pas basée aux États-Unis.
2. En 2020, le taux tarifaire actuel de 10 % pourrait être porté à 25 %.
Il est toujours impossible de passer des commandes à des fournisseurs d'autres pays asiatiques car il n'y a pas d'usines en dehors de la Chine pour la plupart des catégories de produits.
Vous avez deux options : soit vous répercutez l'augmentation des tarifs sur vos consommateurs, soit vous pouvez refuser d'acheter quoi que ce soit en raison des taxes plus élevées.
Taxes supplémentaires
Une TVA n'a pas encore été mise en place aux États-Unis. Le tabac et l'alcool sont soumis à une "taxe d'accise fédérale" imposée sur les importations.
Les biens de consommation importés de Chine sont pour le moment exonérés des droits d'accise fédéraux.
Valeur en douane
Pour déterminer les frais de douane chinois, tels que les frais de traitement des marchandises et HMF, la valeur de l'importation
d éléments est pris en compte. Sont inclus dans ceci :
- Coût du produit
- Coût du transport (vers le port de chargement en Chine)
- Coût de l'autorisation d'exportation (Chine)
FOB (gratuit à bord) est le format de devis standard utilisé par la plupart des fabricants chinois.
Lecture suggérée: Codes tarifaires américains
Lecture suggérée: Taxe à l'importation de la Chine vers les États-Unis
2. Royaume Uni
La plupart des marchandises importées de Chine sont soumises à des droits d'importation au Royaume-Uni, conformément à l'Union européenne.
La TVA est imposée sur les importations. La valeur en douane est généralement estimée à l'aide de la CIF (produits + fret + valeur d'assurance).
Les droits de douane et les lois sur la TVA de l'UE peuvent ne plus s'appliquer.
Le Royaume-Uni, par exemple, pourrait choisir d'éliminer les ALE comme le (ChAFTA) à l'avenir.
Lecture suggérée: Importer de la Chine au Royaume-Uni
3. Australie
Les importateurs australiens paient des droits d'importation bien inférieurs à ceux de leurs concurrents aux États-Unis et dans l'UE.
L'économie australienne est moins dépendante de la fabrication que la plupart des autres pays riches.
Accord de libre-échange Chine-Australie
Cet accord signé en 2015 a régulièrement ramené à zéro les droits de douane sur la plupart des importations chinoises.
Les importations de Chine vers l'Australie sont en franchise de droits à partir de janvier 2019. La TPS s'applique toujours aux importations chinoises
Les importations d'une valeur supérieure à 1000 XNUMX dollars australiens reposent sur des frais d'importation. La quantité est déterminée par trois variables :
• Moyens de transport
• Type de déclaration d'importation
• Valeur en douane (articles d'une valeur comprise entre 1,000 10,000 et XNUMX XNUMX $ AU)
Chaque déclaration d'importation est soumise à un coût.
Heureusement, le prix se situe souvent entre 40 et 50 dollars australiens.
Valeur en douane
Les droits de douane, la TPS et l'IPC sont basés sur la valeur FOB des articles.
Ceci comprend :
- Coût du produit
- Transport (vers le port de chargement en Chine)
- Dédouanement à l'exportation
Lecture suggérée: Importer de la Chine vers l'Australie
4. Canada
En tant que l'un des plus grands pays anglophones, le Canada a un système fiscal compliqué.
En plus des droits d'importation, les importateurs canadiens doivent suivre trois différents types de taxes de vente :
- Taxe de vente dans la province
- Taxe sur les produits et services
- Liste tarifaire harmonisée
Valeur en douane
Au Canada, la valeur en douane est déterminée par le prix FOB.
Par conséquent, les frais de transport sont exclus de l'évaluation en douane, ce qui se traduit par une taxe à l'importation moins chère.
Néanmoins, les importateurs canadiens doivent inclure le coût de l'outillage, les échantillons de produits, les échantillons de produits et le service d'évaluation en douane.
Lecture suggérée: Importer de la Chine au Canada
5. ASEAN (l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est)
La Chine et les États membres de l'ASEAN ont signé un accord en 2002, établissant le cadre juridique pour l'établissement de la zone de libre-échange ASEAN-Chine (ACFTA).
L'ACFTA est un ensemble de trois accords qui favorisent la libre circulation des produits, des services et des investissements.
Accord ASEAN-Chine sur le commerce des marchandises
Des réductions et éliminations tarifaires sont prévues pour les lignes tarifaires classées dans la « voie régulière » ou la « voie sensible ».
- Accord sur le commerce des services
L'objectif de cet accord est de libéraliser et de supprimer de manière significative les mesures discriminatoires dans le commerce des services entre les parties dans différents secteurs de services.
- Contrat d'investissement
Afin d'encourager et de faciliter les flux d'investissement en Chine et dans la région, cet accord comprend des dispositions garantissant aux investisseurs un traitement juste et égal.
6. Irlande
L'Union européenne comprend l'Irlande.
Marché unique : L'Union européenne Les États membres de l'UE ont les mêmes taux d'imposition pour les marchandises provenant de pays hors de l'UE.
Pour les articles importés de Chine, un importateur doit payer une seule fois les douanes conformément à la réglementation douanière chinoise.
Les produits vendus dans l'UE sont exemptés des droits d'importation.
Ainsi, vos consommateurs en Espagne et en Allemagne n'auront pas à payer de taxes aux douanes sur les marchandises débarquées dans la région de l'UE.
Valeur en douane
Les droits d'importation sont basés sur le type de marchandises que vous essayez d'importer. Les droits d'importation sur les produits non européens (tels que l'électronique grand public) peuvent être aussi bas que 0 %.
L'électronique grand public, par exemple. L'évaluation en douane dans l'Union européenne est basée sur les importations
Les douaniers ne se fient pas à des intuitions ou à des conjectures.
Sur le connaissement, document produit par un courtier, la valeur déclarée doit être précisée.
Assurez-vous que fournisseur déclare un prix exact pour ses produits. Si vous ne le faites pas, un montant erroné vous sera facturé.
Lecture suggérée: Importation de Chine en Irlande
7. Suisse
L'importation de produits imposables en Suisse doit être soumise à des droits d'importation, tels que la TVA, le dédouanement et d'autres prélèvements.
La valeur CIF (coût, assurance, fret) est utilisée par la Suisse et les pays de l'UE pour établir les frais de douane. Les frais d'assurance, de produits, de dédouanement à l'exportation, d'expédition et de dédouanement à l'importation sont tous inclus dans la valeur CAF.
Les frais de douane en Suisse dépendent à la fois du poids et du type de produits importés.
Ces informations sont disponibles gratuitement en ligne afin que vous puissiez établir le taux de droit applicable à vos marchandises.
Pour obtenir le montant de la taxe, vous devez connaître la date, le pays d'origine, le lieu de livraison et tout autre détail pertinent.
Pour la plupart des pays, les exportations et les importations sont réglementées par le système tarifaire harmonisé (SH).
Chaque marchandise se voit attribuer un code SH qui l'identifie comme un article distinct. Ce code est utilisé pour établir le statut douanier des marchandises dans un certain pays.
Lecture suggérée: Importation de Chine en Suisse
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6 types de droits d'importation en Chine
1. Taux de droits NPF
Toutes les marchandises importées en Chine sont soumises à Taux de droits NPF, comprenant:
- Les importations en provenance des pays membres de l'OMC qui appliquent la clause de traitement NPF ;
- Les importations en provenance de pays ou territoires qui ont conclu des accords commerciaux bilatéraux contenant des dispositions sur le traitement NPF avec la Chine ;
- Importations en provenance de Chine.
Les droits NPF sont la taxe à l'importation la plus souvent utilisée. Ils sont sensiblement moins chers que les taux généraux non NPF.
Les équipements de diagnostic médical, les haut-parleurs et les imprimantes font partie des 176 appareils de technologie de l'information dont les taux de droits NPF seront encore réduits à compter du 1er juillet 2021.
2. Taux de droits conventionnels
Les taux tarifaires conventionnels s'appliquent aux produits importés de régions qui n'ont pas signé d'accords commerciaux régionaux avec la Chine.
La Chine a négocié des ALE avec plus de 20 nations ou régions. Dans ces cas, les taux de droits NPF sont généralement inférieurs aux taux de droits réguliers.
La Chine a réduit les taux tarifaires conventionnels avec la Nouvelle-Zélande et d'autres pays dans le cadre de l'Accord commercial Asie-Pacifique.
À l'exception des articles couverts par des obligations particulières, tous les produits en provenance de Hong Kong et de Macao bénéficieront d'un droit de douane nul.
3. Taux de droits préférentiels spéciaux
Les accords commerciaux avec la Chine prévoient le droit de la nation la plus favorisée sur les importations en provenance des régions ayant de tels arrangements.
Les taux de droits préférentiels sont souvent moins chers que les taux de droits NPF et standard. Taux de droit du contingent tarifaire
Les contingents tarifaires (CT) en Chine s'appliquent à huit types de produits différents : le blé, le maïs, le riz, le sucre, la laine, le coton et les engrais.
Les régimes de contingents tarifaires (CT) appliquent un taux de droit inférieur aux produits importés dans le cadre du contingent et un taux de droit supérieur aux articles importés en dehors du contingent.
Par exemple, le taux de contingent tarifaire pour les produits à base de blé importés dans le cadre du contingent est aussi faible que 1, 6, 9 ou 10 % - bien inférieur au taux de droit NPF de 65 % et au taux de droit général pouvant atteindre 130 % ou 180 pour cent.
4. Taux de droits provisoires
La Chine modifie chaque année les taux de droits provisoires sur les articles importés pour augmenter les importations et répondre à la demande intérieure.
Un taux de droit provisoire existe pour les produits importés soumis au droit NPF; les taux de droits temporaires sont appliqués.
Lorsque des taux rapides s'appliquent aux importations soumises à des dispositions tarifaires préférentielles conventionnelles ou spéciales, le moindre des deux taux doit être utilisé.
Pour les importations soumises au tarif général, les taux provisoires ne s'appliquent pas.
5. Valeur acquittée des droits pour les marchandises importées
Pour déterminer le montant des taxes à l'importation et des droits de douane à payer, le prix ou la valeur des marchandises importées est pris en compte. La valeur imposable est un terme pour cette valeur (DPV).
La DPV est basée sur le prix réel payé ou dû par l'acheteur national au vendeur étranger, avec certains ajustements.
Les coûts liés aux primes d'expédition et d'assurance sont inclus dans le DPV, qui couvre les marchandises avant leur arrivée en Chine.
Sont exclus de la DPV les droits et taxes à l'importation perçus par les autorités douanières.
6. Droits antidumping
La Chine a subventionné des secteurs particuliers et des producteurs nationaux. Cela implique essentiellement que les producteurs chinois peuvent proposer des produits inférieurs au prix du marché.
L'UE et les États-Unis n'aiment pas ces méthodes et répondent généralement par une législation antidumping.
Les droits antidumping peuvent viser des secteurs entiers ou des producteurs individuels. Les droits antidumping doivent être pris au sérieux puisqu'ils oscillent souvent entre 40 et 60 %.
Avant de passer une commande, renseignez-vous si vos marchandises ou votre fournisseur sont soumis à des droits antidumping.
Qu'est-ce que la valeur en douane ?
Les taxes à l'importation, prélèvements et autres taxes sont calculés à l'aide de la valeur en douane (CV).
Ceci est généralement indiqué sur la facture commerciale. Cela dépend du marché. Un prix FOB (Free on Board) aux USA est utilisé. FOB est le coût unitaire.
Une valeur en douane est basée sur le coût CAF (coût du fret et de l'assurance) à l'intérieur de l'Union européenne (en plus du prix unitaire).
En conséquence, la compagnie maritime doit rapport la valeur en fonction de la destination, ce qui implique de connaître (ou d'être informé) de la technique d'évaluation en douane pertinente.
La fraude fiscale consiste à sous-évaluer la valeur réclamée. Cela se fait également sur de minuscules emballages et conteneurs.
Cette pratique devrait coûter à l'UE jusqu'à 80 millions d'euros en frais d'importation manqués chaque année.
Lecture suggérée: Facture commerciale douanière
FAQ
Dois-je payer des frais ou des taxes lorsque je remplace ou répare un appareil ?
Dans la plupart des cas, vous n'aurez pas à payer deux fois les droits d'importation si vous envoyez des marchandises importées en Chine pour réparation ou remplacement ou si le fournisseur renvoie des unités défectueuses dans votre pays.
Au lieu de cela, vous devez informer votre transitaire or courtier en douane avant l'expédition ou remettre la documentation après la livraison.
Dans la plupart des cas, vous pouvez obtenir un remboursement ou vendre des produits taxables même s'ils vous facturent deux fois.
N'oubliez pas de prouver que les marchandises sont des remplacements ou des unités réparées avant de les acheter.
Y a-t-il des droits d'importation ou autres taxes à payer en Chine ?
Non, la Chine ne taxe pas les entreprises ou les particuliers étrangers.
De plus, le prix FOB (Free on Board) doit inclure tous les frais encourus en Chine.
Toutefois, si vous achetez des produits auprès d'un fournisseur chinois à des conditions Ex-Work (EXW), les frais d'expédition et les frais d'exportation ne sont pas inclus dans le prix d'achat.
En conséquence, vous serez responsable du transport et de l'exportation des documents de dédouanement de l'installation du fournisseur au port de chargement en Chine.
Même s'il ne s'agit pas d'une taxe, vous ne pouvez pas l'éviter lorsque vous achetez en Chine.
Les termes EXW sont généralement préférés par les petits importateurs, mais les termes FOB sont préférés par les importateurs plus importants.
Comment puis-je économiser de l'argent sur les droits d'importation et autres taxes lorsque je fais des affaires avec la Chine ?
Le moyen le plus courant de réduire les taux de droits d'importation consiste à sous-estimer la valeur en douane déclarée par le bureau de douane, car le montant est calculé sur la base de la valeur en douane déclarée.
Naturellement, cela est contraire à la loi et peut entraîner de longues peines de prison dans les cas les plus graves.
En utilisant des accords de libre-échange bilatéraux, les pays peuvent parfois réduire leurs droits d'importation et leurs taxes locales.
Quand un produit est-il expédié depuis la Chine, qui est responsable des droits d'importation et autres taxes ?
L'importateur est la société ou la personne désignée comme destinataire des marchandises.
Par définition, l'importateur est que les clients reçoivent leurs achats directement à l'entrepôt du grossiste en Chine, plutôt que par l'intermédiaire d'un expéditeur tiers.
Pour cette raison, le client est réputé être l'importateur et, en tant que tel, peut être soumis à des droits d'importation et payer des droits tels que la TVA ou la TPS.
Pourquoi un fournisseur déclare-t-il une valeur inférieure à la déclaration en douane ?
Il y a deux principales raisons.
En premier lieu, certains fabricants pensent qu'ils rendent service à leurs clients.
En plus de ne pas employer de consultants en fiscalité internationale, la majorité des fournisseurs ne le font pas.
Ils n'ont aucune idée des règles d'évaluation en douane dans chaque pays, pas même sur les grands marchés comme les États-Unis et l'Union européenne.
Il est de votre responsabilité de calculer la valeur en douane et d'informer votre fournisseur ou transitaire de cette information.
Conclusion
Après avoir lu tous ces faits et explications, vous pensez peut-être que l'importation est trop complexe et alambiquée.
Mais faire appel aux services d'un courtier ou d'un agent accélérera le processus d'expédition.
Ces agences connaissent bien le processus d'importation et ont des décennies d'expérience. Vous serez facturé pour leurs services.
La Chine a adopté une série de politiques visant à réduire les taxes et les prélèvements sur les importations et les exportations afin de stimuler les importations et la consommation indigène.
Ces changements peuvent avoir un impact sur les entreprises étrangères qui importent et exportent des produits et services passibles de droits vers et depuis la Chine.
